Type de jeton permettant d'investir sur des projets de blockchains, les security tokens sont notamment utilisés dans le cadre des levées de fonds STO.
Au cours des années 2017 et 2018, les termes "security token" sont revenus de manière récurrente dans la presse traitant des cryptomonnaies. Pour cause, une nouvelle méthode de levée de fonds est alors surexploitée par les jeunes pousses. Appelée ICO, il s'agit d'une levée de fonds sans intermédiaire via la prévente de jetons - les fameux security tokens - sur une blockchain. Cependant, ce type spécifique de jeton est aujourd'hui largement confondu avec d'autres...
Voici un résumé complet des informations dont vous avez besoin pour connaître les caractéristiques spécifiques d'un security token, et savoir le distinguer des autres types de jetons.
Définition d'un security token
Un security token, ou "jeton-valeur" en Français, est un type de jeton permettant aux investisseurs (professionnels ou particuliers) de placer des fonds, de financer ou de spéculer sur un projet de blockchain. Ces cryptoactifs digitalisés peuvent être à l'origine de la création de titres financiers. Ils permettent également de réaliser des transactions de manière quasi instantanée. Les security tokens sont notamment utilisés dans le cadre des Initial Coin Offerings (ICO), très répandues dans les années 2017 et 2018, mais aussi dans celui des Security Token Offerings (STO), plus récentes.
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Caractéristiques d'un security token
Les security tokens sont généralement à l'origine de nombreuses confusions, et leurs caractéristiques ne sont habituellement pas bien comprises. Ces jetons particuliers se distinguent par le fait :
- que leur détenteur ne dispose d'aucun droit sur les décisions de la société les ayant émis,
- qu'ils n'assurent pas la réalisation des objectifs de la société émettrice,
- que leur valeur n'est pas assurée, et ne dépend que du travail effectué par leurs émetteurs,
- qu'ils n'ont bien souvent aucune utilité particulière, tant que les objectifs de la société émettrice n'ont pas été réalisés.
Par conséquent, les security tokens sont des jetons d'investissement, davantage que des jetons-valeurs, car ils sont utilisés comme placements avec espoir que leur valeur augmente, ou bien afin de spéculer sur les marchés financiers.
Les security tokens sont-ils des valeurs mobilières ?
L'origine de la confusion
En Bourse, le terme "security" renvoie directement à celui de "valeur mobilière". Les valeurs mobilières désignent l'ensemble des titres financiers qu'il est possible d'acheter ou de vendre sur les marchés (action, créance, produit dérivé...). C'est pourquoi de nombreuses personnes prêtent aux security tokens les mêmes caractéristiques qu'aux valeurs mobilières. Les jetons-valeurs seraient semblables aux actions et représenteraient ainsi des parts d'une société, ou aux titres de créances : ils représenteraient alors des dettes à l'encontre d'une société. Il s'agit donc d'un contresens total, les security tokens ne conférant aucune part d'entreprise et ne représentant aucune créance.
En outre, cette confusion a été accentuée par les décisions prises par la Securities and Exchange Commission (SEC), l'organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers, ainsi que par les commentaires qui ont suivi lesdites décisions. Cependant, les caractéristiques spécifiques des security tokens posent un certain nombre de problèmes d'ordre juridique aux instances de régulation financière. C'est la raison pour laquelle certains pays, notamment les États-Unis, souhaitent considérer les jetons-valeurs comme des valeurs mobilières. Il faut donc rester vigilant...
Identifier un security token : le test d'Howey
Pour être en mesure de bien distinguer les security tokens des autres jetons, le test d'Howey est particulièrement utile. Bon à savoir : le nom "Howey" fait référence à la société Howey Company of Florida. Dans les années 1940, cette dernière loua des terrains à des particuliers afin d'y faire pousser des citronniers. Selon Howey la législation relative à la location devait s'appliquer, tandis que pour la Cour Suprême américaine, c'était celle relative aux securities qui devait l'être car il s'agissait d'un investissement dans le but de générer des profits. Depuis cette affaire qui fait maintenant jurisprudence, une transaction est considérée comme une "security" si :
- il y a investissement d'argent,
- l'investissement a lieu dans une entreprise "normale" (au sein de laquelle les investisseurs utilisent leurs fonds pour financer un projet),
- des bénéfices sont susceptibles d'être générés via le travail du promoteur ou d'un tiers.
Si un jeton remplit ces trois critères, il est alors considéré comme un security token.
Sur le marché des cryptomonnaies, un security token est donc un type particulier de jeton qui permet d'investir sur un actif en espérant que sa valeur augmente dans le futur. Généralement appelés "jetons-valeurs", ces tokens ne sont pas des valeurs mobilières au sens où ils représenteraient des parts d'une société, ou bien des titres de créance.
